Conseil Municipal du 17 juin 1896




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 351Séance du 17 Juin 1896|-|Comptes et budgets du bureau de Bienfaisance|-|Nomination de M. Hamel membre de la Commission des travaux|-|Rapport de la Commission des finances - Registre D11 Page 351 - Délibération
D11 Page 353Comptes du Percepteur 1895 - Registre D11 Page 353 - Délibération
D11 Page 354Budget supplémentaire de 1896 - Registre D11 Page 354 - Délibération
D11 Page 355Budget primitif de 1897 - Registre D11 Page 355 - Délibération
D11 Page 358Ressources vicinales 1896|-|Dispense d'adjudications|-|Eclairage - Débit des becs de gaz|-|Traitement du directeur de l'école des Garçons - Maintien|-|Demande de suppression du bal gratis de la fête - Maintien - Registre D11 Page 358 - Délibération
D11 Page 359Location de la rente de M. Jouanne pour la fête|-|Legs Godard-Desmarest - Bataille|-|Médaille d'honneur accordée à M. Laudon sergent aux sapeurs-pompiers|-|Nouvelle réclamation à la Cie de l'Est pour le train de midi 1/2 - Registre D11 Page 359 - Délibération
D11 Page 360Entretien du cimetière - Traité avec M. Lalle|-|Police du cimetière - Arrêté|-|Reconnaissance des chemins ruraux - Avis après enquête - Registre D11 Page 360 - Délibération
D11 Page 361Ouverture permanente du bureau de Poste - Demande pour les dimanches et fêtes - Registre D11 Page 361 - Délibération
D11 Page 362Fosse d'aisance de M. Lhérondel, rue de l'Ardenne|-|Rapport de la Commission des Chemins|-|Passage des voitures boulevard Chilpéric|-|Abattage d'arbres au Poncelet - Registre D11 Page 362 - Délibération
D11 Page 363Félicitations à l'Instituteur et à l'Institutrice|-|Dénombrement de la population - Indemnité aux employés|-|Liste des Commissions|-|Assistance médicale|-|Vote de 4000 frs pour les travaux boulevard Chilpéric - Registre D11 Page 363 - Délibération